CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Kaerig, art & énergie – Vente en ligne de créations artistiques réalisées par Jillian Monot
Article 1 – Identification
- Entreprise : Jillian Monot
- Statut juridique : Entrepreneure individuelle (micro-entreprise)
- SIRET : 91862429700019
- Adresse : 1 Rue du Stade, 29540 Spézet, France
- Email : kaerig8@gmail.com
- Téléphone : 06.16.44.17.06
- Site Internet : https://kaerig-art-energie.odoo.com
Article 2 – Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits artisanaux (bijoux en résine, tableaux, sculptures) et de séries limitées réalisées par Jillian Monot via son site internet https://kaerig-art-energie.odoo.com
Article 3 – Produits
- Les produits proposés sont des créations originales, artisanales ou réalisées en petites séries, certaines personnalisées selon les demandes des clients.
- Les photographies des produits sur le site sont non contractuelles.
- Personnalisation : Toute demande spécifique doit être confirmée par email à kaerig8@gmail.com, un devis sera transmis dans les 2jours ouvrés.
Article 4 – Prix
- Les prix sont affichés en euros et hors TVA conformément au statut de micro-entreprise.
- Les frais de livraison sont inclus dans le prix (si vous choisissez la livraison gratuite) ou affichés séparément lors de la validation de la commande.
Article 5 – Commandes
- Les commandes se font exclusivement via le site internet https://kaerig-art-energie.odoo.com
- Une commande est considérée comme confirmée après réception du paiement.
- Les produits personnalisés nécessitent un échange préalable pour définir les détails.
Article 6 – Paiements
Les modes de paiement acceptés sont :
- XXX (exemple : Carte bancaire via Stripe, PayPal, virement bancaire).
- Le paiement est sécurisé grâce à la plateforme XXX (exemple : Stripe).
Article 7 – Livraison
- Zones desservies : Actuellement, les livraisons sont limitées à la France métropolitaine.
- Modes de livraison : Colissimo ou Lettre verte suivie.
- Délais d'expédition :
- Produits standards : expédiés sous 2 jours ouvrables.
- Produits personnalisés : création et expédition sous 14 jours ouvrables en générale selon la demande.
- Délais de livraison : 3 jours ouvrables a compté de l'expédition
- Suivi des commandes : Un numéro de suivi est envoyé à l’acheteur dès l’expédition.
Article 8 – Rétractation et Retours
- Droit de rétractation : Le client dispose de 14 jours pour retourner un produit standard.
- Exclusions : Les produits personnalisés ne sont pas soumis au droit de rétractation.
- Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
- Le remboursement est effectué sous 5 jours ouvrables après réception du produit.
Article 9 – Garanties et Responsabilités
- Jillian Monot garantit que les produits sont conformes à leur description.
- Responsabilité limitée : Jillian Monot ne saurait être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation ou d’usure normale des produits.
Article 10 – Propriété Intellectuelle
Toutes les créations sont protégées par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 11 – Données Personnelles
Les données des clients sont collectées dans le respect du RGPD. Elles ne sont utilisées que pour le traitement des commandes et ne sont pas partagées avec des tiers.
Article 12 – Litiges
- Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
- En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
- Si nécessaire, le tribunal judiciaire compétent est celui de Quimper.